Mentions Légales & Registre de Conformité Loi 1901

Conformément aux dispositions de la Loi du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN) et à la réglementation relative aux associations à but non lucratif (Loi du 1er juillet 1901), les mentions légales du présent portail d'information sont publiées ci-dessous :

1. Éditeur de la Plateforme Institutionnelle

Le présent site web est édité par l'association RAID DINGUE DE SPORTS EXTREMES, entité d'utilité publique à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901.
Numéro RNA : W302005117
Numéro SIREN : 539936476
Siège Social : 96 CHEMIN DE GENESTET, 30300 BEAUCAIRE
Téléphone : +33 8 83 53 78 64
Courriel de contact : salmaakter2763@gmail.com
Directeur de la Publication : M. Marc DUBOIS, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.

2. Hébergement du Site Web

L'hébergement de la plateforme est assuré par la société :
Hostinger, Inc.
Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie
Site Internet : hostinger.com

3. Transparence Financière & Absences d'Activités Commerciales

Cette plateforme est le portail d'information exclusif de l'association RAID DINGUE DE SPORTS EXTREMES. Conformément à nos statuts déposés en Préfecture du Gard (Sous-Préfecture de Nîmes), notre organisation ne poursuit aucun but lucratif et ne réalise aucune opération commerciale. L'ensemble des ressources perçues est réinvesti intégralement dans la réalisation de nos objectifs d'intérêt général.

4. Propriété Intellectuelle & Protection des Données

L'ensemble des contenus textuels, photographiques et documents téléchargeables présents sur ce site est protégé par les lois françaises sur le droit d'auteur. Toute reproduction partielle ou totale sans autorisation préalable écrite du bureau est strictly interdite. Les informations recueillies via les formulaires de contact sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et sont exclusivement destinées au secrétariat de l'association.